Déposée le 18 novembre 2004 par la société Apria R.S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APRIA – RSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la société Apria R.S.A domicilié(e) 2 RUE DES LONGS QUARTIERS - 93556 - MONTREUIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 691 892 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Apria R.S.A., M. PAULOT JEAN-MARIE domicilié(e) 2 RUE DES LONGS QUARTIERS - 93556 - MONTREUIL CEDEX - France.
La marque APRIA – RSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Apria R.S.A., ASSOCIATION - 2 RUE DES LONGS QUARTIERS - 93556 - MONTREUIL CEDEX - France - SIREN 775691892
Apria R.S.A., M. PAULOT JEAN-MARIE - 2 RUE DES LONGS QUARTIERS - 93556 - MONTREUIL CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Inscription le 14 décembre 2011 - Changement d'adresse n°564505 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14
Renouvellement sans limitation le 28 août 2014 n°2566021 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-28
Gestion d'assurance santé – prévoyance et santé. Fourniture d'accès à des réseaux informatiques. Conception de logiciels.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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